Conditions générales de vente
Pour toute information, vous pouvez nous contacter par
mail : contact@designertoyz.com ou par téléphone 09 72 28 21 05
Conditions
générales de vente
Il est
préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de tous
les produits de la Boutique en ligne de DesignerToyz Sarl (http://www.DesignerToyz.com).
Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment
celles en vigueur pour les ventes en magasin si un magasin ouvre dans le futur.
ARTICLE 1 - PRIX
1.1 - Les
prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors
participation aux frais de traitement et d'expédition (sauf signalisation
contraire de notre part).
1.2 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
1.3– DesignerToyz Sarl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais
les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de
l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité, et sous réserve
que votre payement nous arrive sous une semaine à compté de la date
d’enregistrement de votre commande.
Les produits demeurent la propriété de DesignerToyz Sarl jusqu'au complet paiement
du prix.
ARTICLE 2 -
COMMANDE
Sur
Internet : http://www.DesignerToyz.com
Par téléphone (09 72 28 21 05).
Les informations
contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une
confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de
la livraison. DesignerToyz Sarl se réserve le droit d'annuler toute commande d'un
client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande
antérieure.
ARTICLE 3 -
VALIDATION
Quand vous
cliquez sur le bouton Valider après le processus de commande, vous déclarez
accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de
Vente pleinement et sans réserve.
Les données enregistrées par DesignerToyz Sarl constituent la preuve de l'ensemble
des transactions passées par DesignerToyz Sarl et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des
transactions financières.
ARTICLE 4 -
DISPONIBILITE
Nos offres
de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la
limite des stocks disponibles. Vous avez cinq jours pour nous faire parvenir le
payement, ensuite la commande est annulé pour permettre une remise en vente des
produits réservés.
Nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Pour tous les modes de paiement, nous ne garantissons pas la disponibilité des
produits. Si une rupture de stock venait à arriver, nous vous rembourserions
l’intégralité des produits manquants ou nous vous proposerons une solution
convenant aux deux parties.
ARTICLE 5 -
LIVRAISON
Les produits
sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du
processus de commande.
En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur
disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. ULTRA
JEUX Sarl se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. La
participation aux frais de traitement et d'expédition ( si frais il y a) ne sera
facturée que pour un seul envoi. DesignerToyz Sarl ne pourra être tenu responsable
des conséquences dues à un retard de livraison. En cas de retard inhabituel, un
mail vous sera adressé.
Dans le futur : en cas de paiement par carte bancaire , les délais indiqués sont
des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison
pour les produits à destination de la France métropolitaine.
Les frais de livraison différent selon les zones et restent inchangés avec le
nombre de produits achetés :
-> voir frais en fonctions de votre zones et de vos produits commandés lors de
la commande.
ARTICLE 6 -
PAIEMENT
Le règlement
de vos achats s'effectue par :
· Carte Bleue Visa, MasterCard et autres
cartes bancaires (le débit de la carte s'effectue à la validation de la
commande)
· Chèque (à l'ordre de " DesignerToyz") le
débit peut être effectué dès réceptions de celui-ci par site sécurisé
· Virement bancaire (Les frais sont à
votre charge)
· Mandat Cash (via la poste, à l'ordre de
" DesignerToyz") Nous acceptons les commandes du monde entier.
ARTICLE 7 :
SECURISATION
Nous travaillons avec le crédit agricole, par le système de paiement sécurisé
par carte bancaire.
Vos coordonnées bancaires ne seront transmissent qu'à l'organisme bancaire et
crypté avant d'être envoyé sur le réseau.
Pour toute questions se rapportant à ce système, priez de nous contacter sur
contact@DesignerToyz.com ou au 09 72 28 21 05
ARTICLE 8 -
SATISFAIT OU REMBOURSE
8.1 -
Vous disposez, dans un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de
votre commande, d’un droit de retour, échange ou remboursement sans pénalités à
l’exception des frais de retour, des produits qui ne vous conviendraient pas.
(Nous contacter)
Seul le prix du ou des produits achetés vous sera remboursé.
Toutefois, en cas de colis retourné sans avoir été ouvert, nous vous
rembourserons le prix du ou des produits et des frais d'envoi facturés.
Les retours sont à effectuer à DesignerToyz Sarl, 12 Rue Amelot 75011 Paris
8.2 - Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le
client ou la poste ne sont pas repris.
8.3 - Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits ne
correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes).
Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière
détaillée sur le bon de commande et de nous renvoyer le ou les produits. DESIGNERTOYZ Sarl procédera à l'échange ou au remboursement du ou des produits.
Dans les cas visés
à l'article 8.3, les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés.
Toutefois, le montant du remboursement des frais de retour ne pourra dépasser 2
fois le montant des frais d'envoi facturés.
8.4 - Ces remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15
jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera au choix de DesignerToyz Sarl par crédit sur votre
compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la
commande et à l'adresse de facturation.
ARTICLE 9 - SERVICE
CLIENTELE
Pour toute
information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition :
Téléphone: 09 72 28 21 05
Email :
contact@DesignerToyz.com
ARTICLE 10 -
RESPONSABILITE
Les produits
proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité
de DesignerToyz Sarl ne saurait être engagée en cas de non respect de la
législation du pays où les produits est livré (interdiction d'un titre...). Il
vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités
d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de
commander.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés
ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de DesignerToyz Sarl
ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un
de ces textes.
DesignerToyz Sarl ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du
contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de
force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des
services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation,
incendie.
DesignerToyz Sarl n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du
fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance,
dommages ou frais.
ARTICLE 11 - DROIT
APPLICABLE - LITIGES
Le présent
contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.
ARTICLE 12 -
INFORMATIONS NOMINATIVES
DesignerToyz
Sarl s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui
communiquez sauf auprès de ces partenaires commerciaux si vous en avez exprimez
la volonté lors de la transmission de vos coordonnées à DesignerToyz Sarl. Elles
seront aussi utilisées par ses services internes, pour le traitement de votre
commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit
réservées aux clients de DesignerToyz Sarl, notamment par les lettres
d'informations de la DesignerToyz Sarl dans le cadre de la personnalisation de la
boutique. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6
janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et
d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de
nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom,
prénom, adresse et si possible votre référence client à :
DesignerToyz SARL
12 rue Amelot
75011 Paris.
Ou à :
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également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients.
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destiné.